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E-mail : emy.sprinkles@gmail.com
Immatricul\u00e9 : 82966573600023
D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/strong>\u00a0:
Emilie BOUVIER \u2013 emy.sprinkles@gmail.com<\/p>\n\n\n\nH\u00e9bergeur du site :<\/h6>\n\n\n\n
2 rue Kellermann
BP 80157, 59100 Roubaix<\/p>\n\n\n\nActivit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
Ce mod\u00e8le de mentions l\u00e9gales est propos\u00e9 par https:\/\/www.donneespersonnelles.fr\/ et le g\u00e9n\u00e9rateur de mentions l\u00e9gales RGPD d'Orson.io<\/a><\/pre>\n\n\n\n
1. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/h6>\n\n\n\n
Le Client ne peut en aucune mani\u00e8re r\u00e9utiliser, c\u00e9der ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments ou travaux du Site.<\/p>\n\n\n\n
Le site web https:\/\/www.emy-sprinkles.fr<\/a> est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Emilie Bouvier, responsable. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n\n\n\n2. Description des services fournis.<\/h6>\n\n\n\n
Emy-Sprinkles s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n\n\n\n3. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/h6>\n\n\n\n
Le site https:\/\/www.emy-sprinkles.fr<\/a> est h\u00e9berg\u00e9 chez un prestataire sur le territoire de l\u2019Union Europ\u00e9enne conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD : n\u00b0 2016-679)<\/p>\n\n\n\n4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/h6>\n\n\n\n
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite.<\/p>\n\n\n\n
Emy-Sprinkles est identiquement propri\u00e9taire des \u00ab droits des producteurs de bases de donn\u00e9es \u00bb vis\u00e9s au Livre III, Titre IV, du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle <\/a> (loi n\u00b0 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d\u2019auteur et aux bases de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute demande d\u2019autorisation ou d\u2019information, veuillez nous contacter par email :<\/em> emy.sprinkles@gmail.fr<\/a>.<\/p>\n\n\n\n5. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h6>\n\n\n\n
6. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/h6>\n\n\n\n
7.1 Responsables de la collecte des donn\u00e9es personnelles<\/h6>\n\n\n\n
Chaque fois que Emy-Sprinkles traite des Donn\u00e9es Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s\u2019assurer de l\u2019exactitude et de la pertinence des Donn\u00e9es Personnelles au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles Emy-Sprinkles<\/a> les traite.<\/p>\n\n\n\n7.2 Finalit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h6>\n\n\n\n
\n
7.3 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition<\/h6>\n\n\n\n
\n
32 Boulevard du Couhard -42680- Saint-Marcellin-en-Forez
France<\/p>\n\n\n\n7.4 Non-communication des donn\u00e9es personnelles<\/h6>\n\n\n\n
8. Notification d\u2019incident<\/h6>\n\n\n\n
Si nous prenions connaissance d\u2019une br\u00e8che de la s\u00e9curit\u00e9, nous avertirions les utilisateurs concern\u00e9s afin qu\u2019ils puissent prendre les mesures appropri\u00e9es. Nos proc\u00e9dures de notification d\u2019incident tiennent compte de nos obligations l\u00e9gales, qu\u2019elles se situent au niveau national ou europ\u00e9en. Nous nous engageons \u00e0 informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la s\u00e9curit\u00e9 de leur compte et \u00e0 leur fournir toutes les informations n\u00e9cessaires pour les aider \u00e0 respecter leurs propres obligations r\u00e9glementaires en mati\u00e8re de reporting.<\/p>\n\n\n\nS\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
9. Liens hypertextes \u00ab cookies \u00bb et balises (\u201ctags\u201d) internet<\/h6>\n\n\n\n
En effet, Emy-Sprinkles ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet et ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l\u2019internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n\n\n\n9.1. \u00ab COOKIES \u00bb<\/h6>\n\n\n\n
9. 2. BALISES (\u201cTAGS\u201d) INTERNET<\/h6>\n\n\n\n
10. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h6>\n\n\n\n
En dehors des cas o\u00f9 la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Bordeaux. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\nD\u00e9finitions<\/h2>\n\n\n\n
Prestations et Services :<\/strong> https:\/\/www.emy-sprinkles.fr<\/a> met \u00e0 disposition des Clients :<\/p>\n\n\n\n